Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations obligatoires concernant ce site de vente numérique :
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise ou nom du responsable : Gwenndigital
Forme juridique : Micro-entreprise
SIRET : 93143726300011
TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA, article 293 B du CGI
Adresse : 13 Place d'Ecosse 29000 Quimper
Email : gwenndaital@hotmail.com
2. Directeur de la publication
Gwenn LOUSSOUARN, en qualité de auto-entrepreneur
3. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Raison sociale : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse : Lordou Vyrona 61, Larnaca 7550, Chypre
Téléphone : +370 645 03378
4. Activité
Le site gwenn-metamorphdigital a pour objet la vente de produits numériques :
ebooks en format DPF
5. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le site [Nom du site] (textes, images, vidéos, logos, fichiers téléchargeables, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de [Nom de l’auteur ou de la société], sauf indication contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit de l’éditeur.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement de données personnelles sont régis par notre politique de confidentialité.
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8. Conditions de vente
Les conditions générales de vente (CGV) applicables à vos achats sont accessibles ici : [Lien vers les CGV]